0 Réponses
8823 Vues
Dernier message par techniqueohcommercial
ven. janv. 22, 2010 2:45 pm
[Impots 2010] Loi de finance 2010
par
pierrot49 »
mer. janv. 06, 2010 9:26 am
Bonjour,
le nouveau texte concernant le crédit d'impôt viens d'être publier
au Journal Officiel du 30 décembre 2009 (Edition numéro 0303) .
C'est...
0 Réponses
6703 Vues
Dernier message par pierrot49
mer. janv. 06, 2010 9:26 am
BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS - N° 88 du 11 JUILLET 2007
Réponses : 2
par
Chanbon »
mer. août 01, 2007 12:44 pm
Premier message
Documents officiel des impôts pour l'attribution des crédits d'impôts pour les pompes à chaleur:
Document du 11 juillet 2007. Les annexes en fin de...
Dernier message
Arrêté du 13 novembre 2007; précision et modification des critères d'éligibilité:
Arrêté en PDF
2 Réponses
8009 Vues
Dernier message par Chanbon
mar. déc. 11, 2007 8:41 am
1 Réponses
7111 Vues
Dernier message par karnov
dim. avr. 29, 2007 7:38 pm
Instruction fiscale 5 B -26-05
Réponses : 2
par
Chanbon »
mer. nov. 02, 2005 12:27 pm
Premier message
BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS
DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPÔTS
5 B-26-05
N° 147 du 1ER SEPTEMBRE 2005
credit d?impôt pour dépenses d?équipements de...
Dernier message
La version mise à jour du 18 Mai 2006 qui modifie celle de 2005.
2 Réponses
8130 Vues
Dernier message par Idesko13-Guillaume
jeu. mars 22, 2007 11:26 pm
Déclarations pour la TVA à 5.5%
Réponses : 2
par
Chanbon »
mer. oct. 04, 2006 9:34 pm
Premier message
Déclarations et notices pour les déclarations pour la TVA à 5.5%:
(Merci Michel83)
Déclaration normale
Déclaration Simplifiée
Déclaration...
Dernier message
Merci Guillaume :D
2 Réponses
7245 Vues
Dernier message par Chanbon
jeu. mars 22, 2007 8:46 pm
Primes pour les PAC (Belgique)
Réponses : 1
par
Chanbon »
sam. nov. 19, 2005 11:48 am
Premier message
Bonjour,
Voila les references primes PAC pour la belgique:
Merci Romuald.
Dernier message
!!!! Si je me rapelle bien, les aides sont valables pour un captage horizontal, et donc pas de participation pour un puit géothermique...
:wink:
1 Réponses
6937 Vues
Dernier message par Belchossi
mer. sept. 20, 2006 1:16 pm
Arrêté du 12 décembre 2005
Réponses : 14
par
Chanbon »
mar. déc. 20, 2005 11:08 am
Premier message
Enfin les modalités concernant les pompes géothermiques et air/air.
Arrêté du 12 décembre 2005
Bonne nouvelle :D
Dernier message
Je viens de recevoir un mail fort intéressant de chez consuel, l'un des organismes certificateurs.
Je me faisais du soucis, car, apparemment, il...
14 Réponses
14245 Vues
Dernier message par Fredix
ven. juin 23, 2006 3:04 pm
LOI n° 2005-1719 du 30 décembre 2005 de finances pour 2006
Réponses : 10
par
Chanbon »
mer. janv. 04, 2006 4:39 pm
Premier message
Loi de finance 2006
Extrait :
Article 83
I. - L'article 200 quater du code général des impôts est ainsi modifié :
A. - Le 1 est complété par...
Dernier message
Salut
« 2° L'acquisition de matériaux d'isolation thermique et d'appareils de régulation de chauffage ;
« 5. Le crédit d'impôt est égal à :
« a....
10 Réponses
12269 Vues
Dernier message par titi
ven. févr. 03, 2006 6:23 pm
0 Réponses
6774 Vues
Dernier message par Chanbon
mer. nov. 02, 2005 1:24 pm
0 Réponses
6676 Vues
Dernier message par Chanbon
mer. nov. 02, 2005 1:22 pm
Arrêté du 9 Février 2005
par
Chanbon »
mer. nov. 02, 2005 11:58 am
Document 1 / 1
J.O n° 38 du 15 février 2005 page 2534
texte n° 24
Décrets, arrêtés, circulaires
Textes généraux
Ministère de l'économie, des...
0 Réponses
4670 Vues
Dernier message par Chanbon
mer. nov. 02, 2005 11:58 am
Pret a taux 0
Réponses : 4
par
vinro »
dim. mars 22, 2015 3:57 pm
Premier message
Bonjour,
Pensez vous qu'avec une machine PAC ou chaudière granulé qui fait chauffage + ECS est eligible au pret à Taux 0 ?
Car si on regarde le...
Dernier message
Oui j'ai trouve la reponse sur le site des impots. Ca fait qu'un...
4 Réponses
5328 Vues
Dernier message par vinro
dim. mars 29, 2015 10:49 am
date exacte" des travaux et des paiements
Réponses : 1
par
bdx25 »
lun. déc. 20, 2010 11:51 pm
Premier message
bonsoir
l'installation d'un système solaire combiné, commandée à un installateur en octobre, ne démarrera que quelques jours avant la fin de...
Dernier message
Bonjour,
En principe le versement de l'acompte peut être retenu selon l'un des nombreux texte législatifs qui s'empilent sur le sujet (je vais...
1 Réponses
4208 Vues
Dernier message par Franz Dur
mar. déc. 21, 2010 2:23 pm
Fiscalité: redressement fiscal sur hitachi air eau
Réponses : 7
par
bob1234 »
jeu. oct. 14, 2010 1:27 pm
Premier message
Bonjour,
J'aurais besoin de conseil, je vient d'avoir un courrier des impots me reclamant mon credit d'impot sur ma pompe a chaleur installé en...
Dernier message
Bonjour, juste pour vous dire que j'ai envoyé tous les justificatifs et que je n'ai pas a rembourser mon crédit d'impôts,merci pour vos conseils.
7 Réponses
6868 Vues
Dernier message par bob1234
lun. nov. 08, 2010 3:53 am
Résidence principale : CI en 2011 et 2012
Réponses : 1
par
alain30 »
sam. oct. 30, 2010 9:53 am
Premier message
Taux du crédit d'impôt
Le projet de loi de finances pour 2011 prévoit de raboter de 10 % les avantages fiscaux soumis au plafonnement global des...
Dernier message
merci Alain 30 =)
1 Réponses
4489 Vues
Dernier message par techniqueohcommercial
sam. oct. 30, 2010 12:48 pm
crédit d'impot et matériel disparate
Réponses : 4
par
bdx25 »
lun. août 23, 2010 8:43 am
Premier message
Bonjour
on envisage un SSC avec les matériels suivants :
- 8 capteurs plans, marque non encore choisie
- un ballon à stratification et ECS...
Dernier message
j'ai pu trouver 3 articles :
- l'article 18 bis du CGI annexe 4 qui ne fait pas référence à O solaire
- une instruction fiscale du 26 avril 2009 (il...
4 Réponses
5072 Vues
Dernier message par bdx25
ven. sept. 24, 2010 2:24 pm
Aide régionale solaire
Réponses : 1
par
babar »
lun. août 23, 2010 1:19 pm
Premier message
Bonjour,
Quelqu'un a t'il déjà profité d'une aide régionale pour la pose d'un CESI? Comment ca se passe, il y a une demande à faire, un papier à...
Dernier message
J'ai eu ma réponse...
Il faut déposer un dossier avant la pose et qui passera en commission pour accorder ou pas l'aide. Mais ne pas installer le...
1 Réponses
3862 Vues
Dernier message par babar
lun. août 23, 2010 2:49 pm
credit d'impot possible si PAC payée en 2009 ?
Réponses : 6
par
syl29000 »
jeu. mars 18, 2010 11:22 am
Premier message
Bonjour,
J'ai payé la facture de mon installation pompe à chaleur en decembre 2009. La prestation et les travaux ont bien été effectués donc en...
Dernier message
Dans le cas d'une construction neuve :
Si le certificat d'achèvement des travaux de construction de votre maison est émis en 2010 alors vous devrez...
6 Réponses
5520 Vues
Dernier message par Senova
jeu. juin 10, 2010 2:08 pm
question credit d'impot sur les interets
Réponses : 1
par
Jedir32 »
ven. mai 22, 2009 7:13 pm
Premier message
Salut à tous,
alors j'ai une question, à laquelle les impots et enrgievie n'ont pu me répondre...
Peut être que l'un d'entre vous pourra m'aider....
Dernier message
Bonjour Jedir32,
Je ne sais pas si ta question est encore d'actualité, mais en tout cas je peux apporter une réponse.
Pour avoir le droit au crédit...
1 Réponses
3653 Vues
Dernier message par Senova
mer. juin 09, 2010 5:09 pm
Déclaration d'impots
Réponses : 5
par
ric85 »
jeu. mai 20, 2010 9:43 am
Premier message
Bonjour à tous,
pouvez vous me dire si le montant du matériel de la PAC (unité intérieure+ extérieure) est à déclarer en ligne 7WF ou 7WK ?
J'ai lu...
Dernier message
Merci à vous 2
R.
5 Réponses
4678 Vues
Dernier message par ric85
ven. mai 21, 2010 11:28 am
Litiges sur CI .
Réponses : 17
par
esine57 »
sam. févr. 13, 2010 10:37 am
Premier message
Bonjour.
J'aimerais avoir vos avis sur les points suivants .
Pour mon installation solaire (voir sur le sîte ) ,j'ai admis au CI pour 2007 ,les...
Dernier message
Bonjour .
Je vous donne quelques nouvelles concernant mon litige avec mon CDI .Après avoir saisi le Conciliateur du département , il confirme une...
17 Réponses
9385 Vues
Dernier message par esine57
ven. mai 14, 2010 5:31 pm
déclaration crédit d'impôt 2009
Réponses : 3
par
yohgwen2000 »
dim. mai 02, 2010 6:16 pm
Premier message
Salut, j'ai encore quelques doutes pour la déclaration de 2009 suite à l'installation de ma pac et de mon chauffe eau solaire thermodynamique.
Sur ma...
Dernier message
Salut et merci de ta réponse, mais dans les textes, ce n'est pas clair, niveau électricité ni sur le support panneau solaire.
J'ai lu que le matériel...
3 Réponses
4250 Vues
Dernier message par yohgwen2000
mer. mai 05, 2010 6:56 pm
credit d'impot 2009
Réponses : 7
par
president18 »
ven. avr. 30, 2010 3:06 pm
Premier message
bonjour
pour la declaration aux impots faut il mettre la main d'oeuvre avec la pac dans la case prevue a cet effet.merci
Dernier message
j'avais posté une réponse...
Enfin bon bref, Hello Alain,
Tu as raison, J'ai pas pensé au air/air.
Merci de ta vigilance.
@ +,
Cédric
7 Réponses
5458 Vues
Dernier message par techniqueohcommercial
lun. mai 03, 2010 10:17 pm
CI 2010
Réponses : 9
par
babar »
ven. déc. 18, 2009 3:28 pm
Premier message
Du nouveau, je viens de lire une note extrait du quotidien les Echos, elle même extraite d'un projet de loi...
L'évolution sur le crédit d'impots se...
Dernier message
oui, ils sont vraiment fort pour faire des textes incompréhensibles... Y'a même des textes de loi qui son incompréhensibles à dessin pour pouvoir...
9 Réponses
7231 Vues
Dernier message par berlo
jeu. mars 18, 2010 9:07 am
crédit d'impôt
Réponses : 3
par
carlos55 »
mer. févr. 24, 2010 8:34 pm
Premier message
bonjour
les impôts m'ont gentillement envoyé un courrier recommandé en me disant que j'avais trop percu....et maintenant,isl ne prennent en compte...
Dernier message
Bonjour à tous ,
Vu que Givais à parfaitement répondu , je me contente de vous faire passer le dernier amendement concernant le CI sachant que cette...
3 Réponses
4398 Vues
Dernier message par Actionenergies
jeu. févr. 25, 2010 4:05 pm
credit impt en france
Réponses : 5
par
jcb89 »
mar. févr. 02, 2010 11:25 am
Premier message
bonjour
une question sur la prise en charge du credit impot en France par le percepteur
Je me suis laissé dire qu'il fallait faire par un organisme...
Dernier message
merci vincent et bonne journée
Peut etre que mon courrier fera le bonheur d'autre personne
5 Réponses
4644 Vues
Dernier message par jcb89
mar. févr. 02, 2010 1:30 pm
Subvention et crédit d'impôts.
Réponses : 2
par
esine57 »
sam. janv. 16, 2010 11:29 am
Premier message
Bonjour
Je tiens à vous part des mes réflexions concernant la déduction de la subvention du CI .Dans mon cas ,mon centre des impôts a proratiser de...
Dernier message
Bonjour vincent N.
Je pense que c'est mieux ainsi. :oops: :oops: :oops: @+
2 Réponses
3942 Vues
Dernier message par esine57
lun. janv. 18, 2010 2:04 pm
[Impot 2009]Loi de finances / BO IMP 5B-10-09 IMP avril 2009
Réponses : 6
par
pierrot49 »
mer. déc. 31, 2008 12:19 pm
Premier message
Bonjour,
le nouveau texte concernant le crédit d'impôt viens d'être publier
au Journal Officiel du 28 décembre 2008 (Edition numéro 0302) .
C'est...
Dernier message
je continu la discussion sur le sujet CI2010 pour ne pas tout mélanger
6 Réponses
6589 Vues
Dernier message par berlo
dim. janv. 10, 2010 11:35 am
ballon tampon et credit d'impots
Réponses : 5
par
president18 »
mar. déc. 22, 2009 12:45 pm
Premier message
bonjour
qu' en est il exactement concernant le credit d'impots pour le ballon tampon ?est il pris en charge?
Dernier message
bonsoir
si j'ai bien compris le ballon tampon est pris a 25%.
5 Réponses
4899 Vues
Dernier message par president18
mar. déc. 22, 2009 10:41 pm
Facturation Concubins???
par
techniqueohcommercial »
lun. déc. 14, 2009 12:28 pm
Hello à tous,
Quelqu'un est il calé sur les rêgles de facturation à appliquer aux concubins investissant ensemble ds une pompe à chaleur pr leur...
0 Réponses
3459 Vues
Dernier message par techniqueohcommercial
lun. déc. 14, 2009 12:28 pm
Credit d'impot pour Toshiba Estia => Eligible ???
Réponses : 2
par
yayer27 »
mar. déc. 01, 2009 8:28 pm
Premier message
Bonjour,
je vais bientôt signer pour une l'installation d'une PAC Toshiba ESTIA.
Pouvez vous me confirmer que celle ci est éligible au CI à savoir...
Dernier message
Ce qui est pas simple à avoir. Pour le moment je n'ai pas encore ce document. Une chose est certaine, si je signe avec eux, ce ne sera qu'avez ce...
2 Réponses
4027 Vues
Dernier message par yayer27
mar. déc. 08, 2009 3:32 pm
credit d impôt 2010
Réponses : 1
par
chicoe »
lun. déc. 07, 2009 7:48 pm
Premier message
bonjour j ai une question sur le credit d impôt
voilà je vais acheter une maison qui a plus de 400 ans et je vais installer une pompe à chaleur...
Dernier message
Vrai
Ils en parlent ici, avec un lien vers le texte de loi :
1 Réponses
3851 Vues
Dernier message par givais
mar. déc. 08, 2009 2:12 pm
Crédit d'impot 2010 pour installation en 2009
Réponses : 5
par
flippy12 »
ven. nov. 20, 2009 9:01 am
Premier message
Bonjour,
Il semble que les textes 2010 prévoiraient le même genre de crédit d'impôt que pour les fenêtres, à savoir:
- 40% du montant (plafonné) si...
Dernier message
Et voilà, les impôts m'ont répondu (réponse rapide :wink: ):
En 2010 le taux est porté à 25% mais peut être porté à 40% lorsque les dépenses
sont...
5 Réponses
5095 Vues
Dernier message par flippy12
mar. déc. 08, 2009 1:09 pm
versement du CI 2009
Réponses : 6
par
le bearnais »
mar. sept. 01, 2009 10:43 am
Premier message
bonjour,
je viens de recevoir mon cheque du CI :D PAC air/eau + Eau de pluie mais je m'aperçois que pour la PAC ils n'ont pris en compte que la PAC...
Dernier message
salut,
Juste un mot pour dire que j'ai reçu mon chèque des impôts de 1200€ il a fallu attendre 3-4 semaines et relancé au téléphone le service des...
6 Réponses
5547 Vues
Dernier message par le bearnais
lun. nov. 09, 2009 3:03 pm
aide ou pas apres 3 a&ns
Réponses : 1
par
handromede »
mar. nov. 03, 2009 11:41 am
Premier message
bonjour a tous voila une question j ais fait mettre du solaire thermique avec pompe a chaleur pour le chauffage il y a 3 ans et maintenant je...
Dernier message
Sur le bulletin officiel des impots du 30 juin 2009 ;
En voici un extrait :
A compter de 2010, les dépenses ayant ouvert droit au crédit d'impot...
1 Réponses
3738 Vues
Dernier message par Salvatore
mar. nov. 03, 2009 5:20 pm
Matériel qui rentrent dans le CI
Réponses : 3
par
murrey »
mer. juin 03, 2009 5:22 pm
Premier message
Bonjour
J'ai une installation que je dois mettre sur ma déclaration d'impôt et c'est pas simple car je n'en fais pas tous les jours (et...
Dernier message
Bonjour
Hier je suis passé aux impots et j'ai eu une dame très gentille qui m'a donné la fiche 2041 GR qui est en post IT en me disant qu'avec cela...
3 Réponses
4304 Vues
Dernier message par murrey
ven. juin 05, 2009 10:07 am
Déclaration en ligne du crédit d'impôt
Réponses : 11
par
Franz Dur »
lun. mai 18, 2009 5:32 pm
Premier message
Bonjour,
Ma question est simple : peut-on déclarer ses impôts en ligne avec CI (j'ai fait poser un CESI et une PAC en 2008) ? Faut-il joindre, et...
Dernier message
Montant ligne WF modifié, j'ai retiré la M.O. et les raccordements électriques.
11 Réponses
7723 Vues
Dernier message par chienchien
jeu. mai 21, 2009 6:15 pm
Crédit Impôts 2009 PAC Air/Eau
par
le bearnais »
lun. mai 18, 2009 10:52 am
Bonjour à tous,
Nous avons tous reçu la déclaration des revenus 2008 et tout le monde se pose des questions sur la déclaration de leur PAC.
Pour ma...
0 Réponses
3568 Vues
Dernier message par le bearnais
lun. mai 18, 2009 10:52 am
Question credit d'impot
Réponses : 4
par
sub60 »
jeu. nov. 27, 2008 10:58 am
Premier message
Bonjour à tous, j'ai signé debut octobre pour l'installation d'une PAC air/eau CIAT Caleo. Je pensais que l'installation serait faite avant le...
Dernier message
Bonjour,
c'est la même case; la WF :wink:
A+
Merci :wink:
4 Réponses
4979 Vues
Dernier message par Yann890
dim. mai 17, 2009 12:07 pm
[Resolu] Les impots nous refusent le credit!
Réponses : 14
par
fabulon »
sam. mai 02, 2009 3:12 pm
Premier message
Bonjour,
Big mauvaise nouvelle au courrier aujourd'hui: le crédit d'impôt dont on a bénéficié en 2007 pour l'achat et pose d'une pompe à chaleur...
Dernier message
ps: du coup, j'ai 6000€ à dépenser... lol
Investi dans du PV ...
ou dans une piscine!
glourps... c'est pas très écolo ça...
14 Réponses
8380 Vues
Dernier message par fabulon
jeu. mai 07, 2009 10:40 pm
PC et credit d'impot
Réponses : 6
par
dferreboeuf »
mar. mai 05, 2009 5:52 pm
Premier message
Bonjour,
Savez vous si l'installation d'un plancher chauffant est elligible au credit d'impot?
merci
Dernier message
bonjour ,
je crois surtout que ton plancher ne passe pas au CI.
6 Réponses
5164 Vues
Dernier message par chriis45
jeu. mai 07, 2009 1:53 pm
plafond 16000 € remis à zero au 01/01/2010 ?
Réponses : 3
par
denisc »
lun. mars 16, 2009 10:12 pm
Premier message
Bonjour,
Qui sait si le plafond de dépenses éligibles au crédit d'impôt de 16000 € est remis à 0 au 01/01/2010 ?
En d'autres termes si on atteint le...
Dernier message
Attention : Rien ne dit que le crédit d'impôt sera maintenu dans ces proportions au delà de 2009.
La loi de finance pour 2010 est loin d'être votée.
3 Réponses
4487 Vues
Dernier message par Pef
dim. mars 22, 2009 10:29 am
PAC air/air et regulation
par
RFsubgt »
mer. mars 18, 2009 11:46 am
Bonjour,
Ma PAC air/air a été installée et payée en 2008.
Je viens d' avoir le certificat de conformité pour le credit d' impot.
Donc, il s' agira...
0 Réponses
3604 Vues
Dernier message par RFsubgt
mer. mars 18, 2009 11:46 am
Credit a taux zero
Réponses : 1
par
1chauffagiste »
sam. févr. 28, 2009 10:23 am
Premier message
L'éco prêt à taux zéro est lancé.
L'éco prêt à taux zéro est désormais une réalité. Jean-Louis Borloo a signé jeudi, avec une dizaine de partenaires...
Dernier message
si le etpz se fera sous condition de ressource, pas folles les banques
1 Réponses
3950 Vues
Dernier message par hello13
lun. mars 16, 2009 8:36 pm
Crédit Impots Budget 2009
Réponses : 18
par
ptigui29 »
ven. sept. 26, 2008 1:52 pm
Premier message
Bonjour à tous
Des nouvelles pour les crédits d'impots :
Dernier message
Oui il est donc bien cumulable sous réserve de ne pas dépasser 45 000 euros à l'année, mais attention il faut aussi cumulé avec un autre poste de...
18 Réponses
11424 Vues
Dernier message par babar
sam. févr. 28, 2009 9:02 am
Aides régionales / départementales ?
par
givais »
mar. févr. 17, 2009 9:23 pm
Bonjour,
Avez vous des aides régionales ou départementales pour l'installation de PAC Aero ou Géo dans votre coin ?
Pour élargir le post qui avait...
0 Réponses
3817 Vues
Dernier message par givais
mar. févr. 17, 2009 9:23 pm
Qestion consuel ? [RESOLU]
Réponses : 3
par
olinancy »
lun. févr. 16, 2009 7:36 pm
Premier message
:D bonjour
J'aurais voulu savoir si le passage du consuel est obligatoire après l'installation d'une pompe a chaleur air/eau en relève de...
Dernier message
merci pour vos réponses c'est donc pour cela que mon installateur ne m'en a pas parlé.
Je comprend mieux et ca me rassure .merci a vous!!! :wink:...
3 Réponses
4860 Vues
Dernier message par olinancy
mar. févr. 17, 2009 6:54 am
Le forage est éligible au CI!
Réponses : 4
par
roonie »
ven. déc. 19, 2008 11:39 am
Premier message
Un membre de famille qui travaille à la Direction des impôts m'a confirmé que la forage rentrait désormais dans le calcul du crédit d'impôt.
Une...
Dernier message
Cruelle déception... Mais bon fallait s'y attendre....... Le forage ne sera effectivement pas éligible au CI....
Les textes fiscaux sont parfois...
4 Réponses
5440 Vues
Dernier message par roonie
jeu. févr. 12, 2009 11:09 am
crédit d'impot et isolation extérieure
Réponses : 1
par
GERDil »
lun. janv. 26, 2009 3:23 pm
bonjour,
pour une maison de plus de 2ans, pour de l'isolation extérieure le crédit d'impot est il valable sur la pose+fourniture ou uniquement...
1 Réponses
4116 Vues
Dernier message par vincent
lun. janv. 26, 2009 4:51 pm
Permissions du forum
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets Vous ne pouvez pas répondre aux sujets Vous ne pouvez pas modifier vos messages Vous ne pouvez pas supprimer vos messages Vous ne pouvez pas joindre des fichiers