ChaleurTerre

Bonjour

on envisage un SSC avec les matériels suivants :
- 8 capteurs plans, marque non encore choisie
- un ballon à stratification et ECS instantanée Froling H3
- une régul soit de la marque des capteurs, soit de marque différente, ou un automate programmable

Ces matériels marchent-ils pour le CI, ou tout doit être fourni par le même fabricant (par exemple celui des panneaux) ?

D'autre part, si l'avis technique des panneaux est expiré et pas renouvelé, le CI est-il valable ?

merci

Salut

L'obtention du CI n'impose pas un "couple" de matériels comme c'est le cas pour les aides régionales ou le matériel doit être référencé sur Ô solaire et qui de se fait sont des kits complets sous une certaine référence.

je srs du centre des impots

pour le CI aussi il faut que le matériel soit référence o solaire

ça signifie que seuls les kits sont éligibles

quelqu'un a une autre version ? merci

Pfff les impôts!

Pourquoi référencé O solaire, ca aide à l'obtention c'est tout! Il n'y a pas de minima de perf sur le solaire...
De la même manière qu'une pac non NF PAC passe également au crédit d'impots!

j'ai pu trouver 3 articles :
- l'article 18 bis du CGI annexe 4 qui ne fait pas référence à O solaire
- une instruction fiscale du 26 avril 2009 (il me semble) qui met un tableau contenant O solaire mais sans écrire "norme exigée" alors que c'est écrit pour le CSTBat ou le solarkeymark
- un rescrit de 2009 spécifiant que les balons sont éligibles dans une installation solaire puisqu'ils servent à stocker la chaleur des périodes ensoleillées vers celles sans soleil

ça me semble suffisamment clair, ça provient de l'administration fiscale elle-même
restera à les communiquer aux agents qui ignorent leur existence (ils sont excusables vu le maquis législatif)