Crédit d'impôts AIR/AIR modifié

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babar
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Message par babar »

Si si ! ya moyen de le faire passer en credit d'impots!

Avec les BWP 30 de chez dimplex alors pour la chleo aussi, ya pas de raison!
Il faut juste connaitre la phrase magique! Il faut mettre pompe a chaleur eau chaude sanitaire. Avec ca, ca passe! :D
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Message par oh my god »

Ok
merci pour ta réponse il est vrai que l'on peut considéré cet ECS comme une PAC sur air extrait donc le cas échéant je vais pas me géner pour tenter le coup. :P

Au pire de toute façon avec tous les travaux liés au développement durable que j'ai fait je suis sur d'atteindre le seuil max de 8000 € de crédit d'impôts (c'est même 8100€ puisque je suis papa maintenant). :wink:
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vincent
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Message par vincent »

babar a écrit :Si si ! ya moyen de le faire passer en credit d'impots!

Avec les BWP 30 de chez dimplex alors pour la chleo aussi, ya pas de raison!
Il faut juste connaitre la phrase magique! Il faut mettre pompe a chaleur eau chaude sanitaire. Avec ca, ca passe! :D
extrait du 5 B-26-05 :
Section 2. Sanctions applicables
A. Sanctions À l'égard des contribuables
68. Le contribuable doit pouvoir justifier, à la demande du service, des dépenses pour lesquelles il a demandé le bénéfice du crédit d'impôt. A défaut, celui-ci est remis en cause dans le cadre de la procédure de rectification contradictoire prévue aux articles L. 55 et suivants du livre des procédures fiscales.

Le crédit d'impôt s'imputant sur l'impôt sur le revenu, il constitue de ce fait un élément d'imposition au sens de l'article 1729 du CGI. Par suite, lorsqu'il est procédé à la remise en cause d'un crédit d'impôt irrégulièrement obtenu parce que le contribuable ne peut justifier des dépenses invoquées ou a fourni des renseignements inexacts, le supplément de droits exigible est normalement assorti de l'intérêt de retard et, si la mauvaise foi est établie, des majorations de droits prévues à l'article 1729 du CGI.

69. Par ailleurs, conformément aux dispositions du h du II de l'article 1733 du CGI, l'absence de justification des dépenses ouvrant droit au crédit d'impôt prévu à l'article 200 quater du même code doit être assimilée à une insuffisance de déclaration pour l'application de la tolérance légale prévue au I du même article.

B. Sanctions À l'égard des entreprises
70. Principe. L'article 1740 quater du CGI prévoit une amende fiscale pour les personnes qui délivrent des factures comportant des mentions fausses ou de complaisance ou qui dissimulent l'identité du bénéficiaire.

71. Cas d'application. Cette amende est applicable, notamment, dans les situations suivantes :
- absence de mention du nom et de l'adresse de la personne à qui est délivré le document, alors même que le paiement serait effectué ;
- mention de travaux non réalisés ou de nature différente de ceux réalisés ;
- mention d'une adresse différente de celle où sont réalisés les travaux ;
- mention d'une date de paiement en l'absence de celui-ci ou différente de celle du paiement effectif.

72. Montant de l'amende. Cette amende est égale au montant du crédit d'impôt dont le contribuable a indûment bénéficié, sans préjudice des sanctions de droit commun."
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Message par oh my god »

tu travailles aux impôts? :lol:
De toute façon comme je l'ai déjà dit vu mon projet et les travaux qu'on a fait (isolation complète de la maison :sol, toiture, murs extérieurs, menuiserie, chauffage par PAC AIR/EAU).

Tous ces travaux ont été faîts dans le but de maîtriser les dépenses énergétiques mais également de récupérer le plafond maximum de crédit d'impôts, j'ai travaillé avec un pote qui bosse dans une Espace Infos Energie (partenaire de l'DAEME), donc pas de soucis.

La preuve j'ai obtenu un financement de la région Picardie qui s'appel PICARDIE AVANTAGE ISOLATION.
Donc tout va pour le mieux dans le meilleur des mondes.
Voili Voilou :wink:
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Message par babar »

Je ne vois pas en quoi l'administration serait trompé dans ce cas! Un ballon aerothermique est ni plus ni moins qu'une pompe à chaleur dédié a la production d'eau chaude sanitaire! Au pire le problème pourrait venir de la résistance électrique car on ne peut pas prouver que l'on n'utilisera pas le ballon uniquement sur la résistance...c'est du bon sens après, si tu te fais contrôler tu justifiera facilement l'éligibilité du ballon.

Bon après je bosse pas aux impôts non plus! :lol:
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Message par vincent »

babar a écrit :Je ne vois pas en quoi l'administration serait trompé dans ce cas! Un ballon aerothermique est ni plus ni moins qu'une pompe à chaleur dédié a la production d'eau chaude sanitaire! Au pire le problème pourrait venir de la résistance électrique car on ne peut pas prouver que l'on n'utilisera pas le ballon uniquement sur la résistance...c'est du bon sens après, si tu te fais contrôler tu justifiera facilement l'éligibilité du ballon.
je me suis basé sur le lien : http://www.airpac.eu/FR/produits-chleo.php (dans le fichier pdf chleo)

sur la facture de la societe qui sera jointe avec la declaration, il doit etre indiqué que le COP est supérieur ou égal à 3 à une temperature de + 7° pour pouvoir pretendre au CI. Or dans le document du lien, il indique que : En deçà de 13°, le système basculera automatiquement sur la résistance électrique de secours." donc le COP à +7° est égal à 1 (tout electrique) !! :(

Apres, les BWP 30 de chez dimplex sont eligible au CI, si elles remplissent cette condition ...
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Message par babar »

Le bwp a une plage de fonctionnement de +8/+35!
Mais annonce selon la norme EN 255 un COP de 3.4...donc c'est bon?!
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Message par vincent »

babar a écrit :Le bwp a une plage de fonctionnement de +8/+35!
Mais annonce selon la norme EN 255 un COP de 3.4...donc c'est bon?!
c'est ça ? http://www.dimplex.de/pdf/fr/BWP30H.pdf

en lisant les documents sur ce produit dimplex, on peut lire que sa plage d'utilisation est de 8 à 35°C ... A +7°, il fonctionne comment (tout electrique, mixte, il ne fonctionne plus ) ?

il faudrait savoir à quel temperature dimplex trouve ce COP de 3.4. ... mais a mon avis ce n'est pas à +7° :(
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Message par babar »

je ne sais pas trop apres...
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Message par Pivert »

vincent a écrit :
babar a écrit :Le bwp a une plage de fonctionnement de +8/+35!
Mais annonce selon la norme EN 255 un COP de 3.4...donc c'est bon?!
c'est ça ? http://www.dimplex.de/pdf/fr/BWP30H.pdf

en lisant les documents sur ce produit dimplex, on peut lire que sa plage d'utilisation est de 8 à 35°C ... A +7°, il fonctionne comment (tout electrique, mixte, il ne fonctionne plus ) ?

il faudrait savoir à quel temperature dimplex trouve ce COP de 3.4. ... mais a mon avis ce n'est pas à +7° :(
salut à +7 enfin un peu + basen réalitéle groupe se met en sécurité et la résistance prends le relais .. si elle est programmée
idem pour stiebel..
:wink:
Si ça ne marche pas, prends un gros marteau!!
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Message par oh my god »

:D

Juste pour informer tout le monde,
je compte connecter le module vmc dans la Salle de bains, les WC, la cuisine et la véranda.

L'intérêt pour moi est de récupérer la chaleur de ces pièces pour qu'elles chauffent mon eau chaude. Pour le moment il fonctionne en tout électrique mais d'içi 1 mois je vais terminer le circuit de tuyau souple isolée qui fera office de circuit de VMC. Pour moi l'intérêt est double production d'eau chaude à moindre coup et système de vmc autoréglable.

:lol: je sais je sais on va me dire t'es fou de mettre un prix pareil pour un système pas assez rentable car COP de 3, mais j'avais besoin d'une vmc /extracteur d'air et d'un ballon d'eau chaude donc j'ai préféré prendre un sytème pour les deux c'est tout.

Voilà et merci de votre contribution. :wink:
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Message par babar »

Tu veux faire jouer le ballon comme vmc c'est ca? Attention aux pertes de charge si tel etait le cas car tu risque d'avoir un debit d'air insuffisant sur la batterie de ton ballon et donc ca fonctionnera pas bien.
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Pas vraiment comme vmc classique mais sur ce lein c'est expliqué:
http://www.airpac.eu/FR/produits-chleo.php
donc je vais suivre leS recommandations du constructeur.
Tu me troubles un peu avec ce que tu viens de me dire.
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Message par babar »

Ok! apparemment c'est prévu pour! Donc la ventilation doit être adapter...no soussaie!:lol:
Il doit quand meme des longueurs max a respecter je pense...
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Message par oh my god »

j'ai le manuel d'utilisation il n'y a pas de longueur de gaine,
les seules choses demandées sont :gaine isolée souple et bouche d'aération à débit fixe autoréglable c'est tout.
C'est pour ça que je parlais de VMC/extracteur.
Merci à toi, je me sens mieux. :wink:
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