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Posté : mer. oct. 01, 2008 6:40 pm
par VincentN
Re,
Bon voilà, j'ai remis la main sur les textes et je pense qu'il serait bon de les ajouter au Post-It de la section adéquat (Mr Chambon ?)

Vous pouvez lire l'intégralité ici :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... dateTexte=

Ainsi que le résumé ici :
http://www.industrie.gouv.fr/energie/de ... t-2005.htm

En voici quelques extraits :
Sont pris en compte pour le CI :
Dans la catégorie "Équipements de production d'énergie utilisant une source d'énergie renouvelable" :

1 - "Équipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant à l'énergie solaire et dotés de capteurs solaires : chauffe-eau et chauffage solaire"

2 - "Pompes à chaleur dont la finalité essentielle est la production de chaleur"
- Pompes à chaleur géothermiques et pompes à chaleur air/eau - COP > 3,3 , selon les dispositions des arrêtés du 12 décembre 2005 et du 13 novembre 2007.
- Pompes à chaleur air/air - COP > 3,3 , éligibles selon les dispositions des arrêtés du 12 décembre 2005 et du 13 novembre 2007

Vous remarquerez que pour ces deux dernières lignes, il n'est nullement question de production d'eau chaude. Alors, que pour le solaire, c'est mentionné. Certes, chacun peu l'interpréter à sa manière mais, le TP aura aussi la sienne :(

Méfiance donc et faites vous confirmer PAR ECRIT la décision de votre trésorerie.

Posté : jeu. oct. 02, 2008 9:25 am
par fredoche
Moui pas clair

Ma foi, s'il me demande quelque chose, je défendrai mon cas. De toute façon, le redressement ne peut porter que pour le crédit d'impôts versé au titre du ballon ECS, ça ira pas chercher bien loin.

stiebel wpl23 *2

Posté : mer. oct. 29, 2008 10:50 pm
par LLOLO2
Armor,
Eh oui tu as raison, on vient de faire le plein de fuel hier, avec la nouvelle isol,
1000 litres de moins, et à 0,694 litres, donc au mieux on a fait le plein 6000 L pour la relève et l'ECS si installation PAC, pour quelques années.
De toute facon plus de PAC correspondant à notre besoin KW avant Mars 2009 !
Donc ca nous laisse le temps de bien analyser et comparer