versement du CI 2009

Répondre
Avatar du membre
le bearnais
Accro
Accro
Messages : 248
Enregistré le : mar. janv. 24, 2006 8:42 am
Localisation : Béarn

versement du CI 2009

Message par le bearnais »

bonjour,

je viens de recevoir mon cheque du CI :D PAC air/eau + Eau de pluie mais je m'aperçois que pour la PAC ils n'ont pris en compte que la PAC pas de ballon tampon, ni ballon ECS, ni résistances chauff. et ECS, ni module hydraulique :x alors que la facture etait bien detaillee, il manque donc 2300euros.

Comment reclamer mon du, mes arguments ?

Merci par avance pour vos aides !

A+
PAC Dimplex Air/Eau LA16AS
BT Dimplex 200L PSW200
ECS Dimplex 400L WWSP880
Plancher chauffant RdC et Etage
Avatar du membre
pierrot49
Scotché au forum
Scotché au forum
Messages : 525
Enregistré le : lun. août 04, 2008 2:24 pm
Localisation : Angers(49)
Contact :

Re: versement du CI 2009

Message par pierrot49 »

le bearnais a écrit :bonjour,

je viens de recevoir mon cheque du CI :D PAC air/eau + Eau de pluie mais je m'aperçois que pour la PAC ils n'ont pris en compte que la PAC pas de ballon tampon, ni ballon ECS, ni résistances chauff. et ECS, ni module hydraulique :x alors que la facture etait bien detaillee, il manque donc 2300euros.

Comment reclamer mon du, mes arguments ?

Merci par avance pour vos aides !

A+
Argrr ... c'est pas Gloups.
Il faut prendre RDV avec l'inspecteur des impôts et lui expliquer ton Cas. Mais apparemment en ce qui concerne l'ECS la prise en compte dans le CI est nettement moins claire ...

Cela laisserais entendre qu'il ne faut pas que la facture soit détaillé ???
genre:
PAC 8 Kw Bi-bloc avec Production ECS .... 9000 €
Pose.........................................1000 €

A+
Avatar du membre
w36xb2w
Scotché au forum
Scotché au forum
Messages : 1317
Enregistré le : lun. août 25, 2008 2:47 pm
Localisation : Moselle

Message par w36xb2w »

Bonjour le bearnais
Es tu sur de ne pas avoir déja utilisé une partie de ton Ci pour autre chose ?
Ou ils on déduit ta part d'impot 2008
4/4/2008 PAC Stiebel WPL 18/ECS 300L
Abonnement HC tri 15 Kva cout 21000 € Prime 9053 € Etat et UEM

avril 2019 construction maison chauffage gaz condensation avec PC 104 m2
Avatar du membre
vincent
Scotché au forum
Scotché au forum
Messages : 770
Enregistré le : sam. mars 11, 2006 4:37 pm
Localisation : 51

Message par vincent »

w36xb2w a écrit :Bonjour le bearnais
Es tu sur de ne pas avoir déja utilisé une partie de ton Ci pour autre chose ?
Ou ils on déduit ta part d'impot 2008
+1
avec cette déclaration, tu dépasses surement le plafond.
Mais apparemment en ce qui concerne l'ECS la prise en compte dans le CI est nettement moins claire ...
effectivement, on ne trouve pas d'information précise dan la doc administrtive sur le prise en compte ou non de l'ecs.
Maison avec 131 m² de PC sur 2 niveaux
Daikin Altherma 11 : http://www.chaleurterre.com/forum/viewtopic.php?t=7731
Avatar du membre
le bearnais
Accro
Accro
Messages : 248
Enregistré le : mar. janv. 24, 2006 8:42 am
Localisation : Béarn

Message par le bearnais »

salut a tous,

j'ai eu les impots au telephone, en fait ils ont confondu pac air/air avec ma air/eau, donc les elements BT, BECS , resistances, module hydraulique et cable vont etre pris en compte, ils ouvrent un litige et je serai regle semaine prochaine !
La personne au telephone a cherche un petit moment l'article de loi en question que je lui citais.
Par contre le plafond de 16400euros pour un couple avec enfant a charge est pour les depenses et non pas pour le credit a recevoir donc j'ai un credit de 8200euros puisque mes depenses depassent le plafond. Je recupere donc 1200 euros de plus :D :D
Concernant l'ECS dans le BOI il est specifie "systeme de stockage sans appoint ou avec appoint integre"

A+
PAC Dimplex Air/Eau LA16AS
BT Dimplex 200L PSW200
ECS Dimplex 400L WWSP880
Plancher chauffant RdC et Etage
Avatar du membre
w36xb2w
Scotché au forum
Scotché au forum
Messages : 1317
Enregistré le : lun. août 25, 2008 2:47 pm
Localisation : Moselle

Message par w36xb2w »

Bonjour
Je suis content pour toi que le fisc ait satisfait ta demande.
C'est bien 50% du plafond qu'il faut prendre pour le CI.
regarde aussi du coté de la région ou régie électrique si tu en a une ils donnent quelque foi aussi une aide ( comme moi j'ai eu )
4/4/2008 PAC Stiebel WPL 18/ECS 300L
Abonnement HC tri 15 Kva cout 21000 € Prime 9053 € Etat et UEM

avril 2019 construction maison chauffage gaz condensation avec PC 104 m2
Avatar du membre
le bearnais
Accro
Accro
Messages : 248
Enregistré le : mar. janv. 24, 2006 8:42 am
Localisation : Béarn

Message par le bearnais »

salut,

Juste un mot pour dire que j'ai reçu mon chèque des impôts de 1200€ il a fallu attendre 3-4 semaines et relancé au téléphone le service des réclamations et litiges :evil:
Par contre nous petits contribuables et vaches à lait nous devons payer à telle date sinon majoration de 10% :evil:
Je suis colère contre ces gens là alors avant d'être censuré pour propos disobligeants... :arrow:
PAC Dimplex Air/Eau LA16AS
BT Dimplex 200L PSW200
ECS Dimplex 400L WWSP880
Plancher chauffant RdC et Etage
Répondre

Retourner vers « Le crédit d'impôts et les aides en France et en Belgique »