j'aimerais savoir précisément ce qui est pris en compte dans le crédit d'impôt
est-ce que le coût des forages est à compter?
merci
détail de la prise en compte pour le crédit d'impôt
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pat 50
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- LEON22
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Bonjour.
Alors voilà la réponse :
Non pris en compte pour le crèdit d'impôts :
La main d'oeuvre de l'installation.
Le forage (mais les sondes OUI)
BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS du 1 septembre 2005 5B-26-05 N° 147.
Page 11 en 36 (les systèmes de captage) entrent dans la base du crèdit d'impôt.
Donc attention à l'attestation du foreur, il doit y avoir une ventillation.
@+
LEON22
Alors voilà la réponse :
Non pris en compte pour le crèdit d'impôts :
La main d'oeuvre de l'installation.
Le forage (mais les sondes OUI)
BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS du 1 septembre 2005 5B-26-05 N° 147.
Page 11 en 36 (les systèmes de captage) entrent dans la base du crèdit d'impôt.
Donc attention à l'attestation du foreur, il doit y avoir une ventillation.
@+
LEON22