SDEEC - FABRICANT FRANCAIS DE POMPE A CHALEUR
SDEEC - FABRICANT FRANCAIS DE POMPE A CHALEUR
FABRICANT FRANCAIS DE POMPE À CHALEUR HAUTE ET MOYENNE TEMPÉRATURE
MONOBLOC - AEROTHERMIE/GÉOTHERMIE
Spécialiste reconnu dans la thermodynamique destinée à des usages intensifs sur le terrain, SDEEC met son expérience depuis 25 ans au service des Armées, des industriels et du grand public. Nous fabriquons des matériels robustes, fiables dont les caractéristiques répondent de plus près aux exigences de nos clients.
DOMAINE DE COMPETENCES
Les matériels sont conçus pour une utilisation intensive en milieu hostile, sous climat tropical ou en régions désertiques, plates-formes off-shore, zones d'interventions militaires et humanitaires.
SECTEUR INDUSTRIEL
Les principaux utilisateurs industriels sont des entreprises de communication, les compagnies pétrolières, les sociétés de télévision qui elles aussi ont besoin de matériels résistants aux fortes sollicitations mécaniques avec des fonctionnements sous des températures extérieures extrêmes.
SECTEUR MILITAIRE
Particulièrement spécialisé dans le domaine des climatiseurs militaires, SDEEC dont l'activité s'exerce aussi dans le secteur off-shore et ferroviaire a conçu et développé une gamme complète de climatiseurs destinés à équiper les véhicules militaires, et plus particulièrement les Abris Techniques Mobiles [A.T.M.] appelés SHELTERS.
GRAND PUBLIC
SDEEC fabrique et commercialise depuis 12 ans des pompes à chaleur pour la piscine (modèles SP et SDP) qui ont bénéficié de la rigueur des climatiseurs militaires et industriels. Le châssis en inox et l'échangeur titane ont permis à ces pompes à chaleur de traverser les années sans être détériorées par les agents extérieurs. Compte-tenu de l'évolution des énergies renouvelables, SDEEC investit en 2003 dans la recherche et le développement de pompes à chaleur, haute et moyenne température.
www.sdeec.fr
Enfin une pompe à chaleur dans votre habitation...
PAC-I POMPE À CHALEUR D'INTÉRIEURE
Suite à diverses observations, SDEEC a orienté son développement produit pour combiner confort et performance. Intégrez votre pompe à chaleur dans votre habitation. Optimisez l’encombrement et conservez l’authenticité de votre extérieur.
C'est la pompe à chaleur idéale et indispensable afin de préserver de bonnes relations avec votre entourage.
- Nouvelle régulation - Gestion HP/HC - EJP - Relève de chaudière - Production ECS - Régulation par zone...
Pompes à chaleur Haute et moyenne température
PAC-I 65°c - PAC-I 55°c ...
PAC-I Jouez la transparence ...
La PAC65 remplace parfaitement votre chaudière en fin de vie ou trop gourmande. Equipée du compresseur Scroll à injection de vapeur (E.V.I), elle est aussi performante en terme de COP que de puissance. Parce que chaque habitation est différente, la gamme de PAC65 se décline de 9 à 48 kW. Avec de telles puissances, une production d’eau à 65° et des températures de fonctionnement jusqu’à -15°, tout devient possible. En fonction de votre étude et de vos besoins, la PAC65 possède une série de kits hydrauliques et de ballons. Vous pourrez ainsi faire évoluer votre installation avec une production d’eau chaude sanitaire, le chauffage piscine, une régulation par zones ou un kit «appoint solaire». Grâce à sa régulation intégrée, la PAC65 est configurable au niveau des températures de consigne, et elle gère même une loi d’eau qui adaptera la température de l’eau de vos radiateurs en fonction de la température d’air extérieur. L’ensemble de son châssis est fabriqué en inox 304L pour vous garantir des années de tranquillité.
Caractéristiques :
Châssis Inox
Production ECS
Ballon Pré-équipé
Facilité d’installation
Fabrication Française
Gamme jusqu’à 48 Kw
Régulation Multi zones
Loi d’eau paramétrable
Haute température 65°
La pompe à chaleur RM55 (Réversible Maison) est capable de chauffer ou refroidir votre habitation. En complément d'une chaudière ou en application en basse ou moyenne température telle que sur un plancher chauffant, avec des ventilo-convecteurs, ou des radiateurs basse température, la gamme RM55 est très performante.
Équipée du compresseur SCROLL de chez Copeland (N°1 au USA), elle sait produire de l'eau jusqu'à 55°C et reste très économique même à des températures extérieur de -15°C. Cette pompe au R410A possède un COP très intéressant (env.4). Quelle que soit votre situation géographique, grâce à son châssis en inox, la RM55 résiste à tous les climats. Adaptez votre installation avec les différents kits ou modules hydrauliques et ballons pour obtenir une intégration parfaite en fonction de vos besoins. Une version RMP55 intègre un double échangeur titane pour chauffer votre piscine.
Caractéristiques :
Châssis Inox
Facilité d’installation
Fabrication Française
Gamme jusqu’à 19,3 Kw
Loi d’eau paramétrable
Moyenne température 55°c
APPOINTS SOLAIRES
Optimisez votre installation de chauffage et production d’eau chaude sanitaire, grâce aux panneaux solaires SDEEC.
Composants du kit solaire
Circulateur
Capteur solaire
Vase d’expansion
Mitigeur thermostatique
Potence + Groupe de sécurité
Ballon de stockage avec serpentin
Résistance électrique + Fixations capteur
Ensoleillement et CESI :
Les performances des chauffes-eaux solaires sont liées aux critères suivants :
L’ensoleillement est lié aux différentes régions de France. Une carte simplifiée permet de l’illustrer, et montre que l’irradiation reçue par les chauffes-eaux dépend du lieu d’exposition.
PACAO Grâce au Compresseur SCROLL EVI de chez Copeland, cette pompe à chaleur géothermique est une vraie révolution sur le marché des énergies renouvelables. Compacte et silencieuse, la PACAO remplacera sans difficulté une chaudière fioul ou gaz avec des performances encore inégalées sur le marché, des COPS de 5,2 devenant possible.
De 13 à 24 kW, la gamme de PACAO65 vous permettra d’optimiser au maximum le rendement de votre installation en géothermie par captage horizontal ou vertical. L’ensemble de son châssis est fabriqué en inox 304L pour vous garantir des années de tranquillité. Tout comme le reste de la gamme des pompes à chaleur SDEEC, vous pourrez faire évoluer votre installation avec tous les kits hydrauliques, ballons, et autres accessoires. Si vous possédez une nappe phréatique alors la PACAO65 est la solution la plus rentable car les variations de températures extérieures n’influenceront ni le COP, ni la puissance de la PACAO65.
Caractéristiques :
Châssis Inox
Production ECS
Fabrication Française
Gamme jusqu’à 24 kW
Loi d’eau paramétrable
Haute température 65°
TYPE D'INSTALLATION STANDARD...
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Edit n°2 Chanbon: j'ai ENCORE tout regroupé ici. Va falloir arrêter de mettre 36 messages; ça ressemble plus à du SPAM; merci.
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Re: PACAO 65°C GEOTHERMIE
Des cops de 5.2 dans quelles conditions ?
Vous ne doutez de rienSDEEC a écrit :
avec des performances encore inégalées sur le marché
- dbercy
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Bonjour,
Belles machines, avez-vous une grille des tarifs publics ?
A+
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Site sur les énergies renouvelables - Géothermie - Aérothermie - Solaire - Eolien - Biomasse
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bonjour,
votre kit hydraulique associé à chaque système de pac , est en fait une station solaire, qui comporte donc un circulateur. serait ce à dire qu'il n'y a pas de circulateur dans la pac?
de plus cette station solaire, à des sections de passages moindres qu'une installation, surtout pour les grosses puissances, cela ne pose t'il pas de problème?
c'est quoi exactement votre appareil anti glycol ?
votre kit hydraulique associé à chaque système de pac , est en fait une station solaire, qui comporte donc un circulateur. serait ce à dire qu'il n'y a pas de circulateur dans la pac?
de plus cette station solaire, à des sections de passages moindres qu'une installation, surtout pour les grosses puissances, cela ne pose t'il pas de problème?
c'est quoi exactement votre appareil anti glycol ?
christophe
mur chauffant
http://www.chaleurterre.com/forum/viewtopic.php?t=5576
mon solaire
http://www.chaleurterre.com/forum/viewtopic.php?t=1628
la pac http://www.chaleurterre.com/forum/viewtopic.php?t=4245
mur chauffant
http://www.chaleurterre.com/forum/viewtopic.php?t=5576
mon solaire
http://www.chaleurterre.com/forum/viewtopic.php?t=1628
la pac http://www.chaleurterre.com/forum/viewtopic.php?t=4245
Module hydraulique sur pompe a chaleur SDEEC et kit antiglyc
Bonjour,
Pour faire suite à votre remarque, je tiens à vous informer que le module hydraulique conçu par SDEEC, n'est pas un module SOLAIRE mais bien un module prévu pour nos pompes à chaleur. Ce module hydraulique EXTERIEUR à la PAC nous permet de pouvoir nous adapter assez facilement à chaque installation, à partir du moment que l'on considère que chaque habitation à un besoin différent. Contrairement à la concurrence qui eu mette un circulateur de très gros puissance, donc grosse consommation ce qui n'est pas forcement utile lorsque l'on à une installation standard. SDEEC prévois d'adapter le module suivant le débit d'eau demander par la puissance de la PAC, donc aucune réduction de tube dans notre module. Pour les grosses puissance 24, 33, 48 kW SDEEC prévois des mesures adapté...
Le KIT ANTIGLYCOL SDEEC...
Fontionnement :
Sans Electricité
Auto contrôle permanent
Montage simple et rapide
SECURITE ANTIGEL THERMOSTATIQUE
UN SEUL SYSTEME POUR PROTEGER CONTRE LE GEL
Le kit ANTIGLYCOL protège de 25 à 50 mètres de canalisations.
Fonctionne de 0 à 8 BARS - Température maximum 80C°.
Il est autonome et doit équiper toute installation de pompes à chaleur SDEEC contre le gel.
[/b]
Au plaisir de vous lire
@+
Pour faire suite à votre remarque, je tiens à vous informer que le module hydraulique conçu par SDEEC, n'est pas un module SOLAIRE mais bien un module prévu pour nos pompes à chaleur. Ce module hydraulique EXTERIEUR à la PAC nous permet de pouvoir nous adapter assez facilement à chaque installation, à partir du moment que l'on considère que chaque habitation à un besoin différent. Contrairement à la concurrence qui eu mette un circulateur de très gros puissance, donc grosse consommation ce qui n'est pas forcement utile lorsque l'on à une installation standard. SDEEC prévois d'adapter le module suivant le débit d'eau demander par la puissance de la PAC, donc aucune réduction de tube dans notre module. Pour les grosses puissance 24, 33, 48 kW SDEEC prévois des mesures adapté...
Le KIT ANTIGLYCOL SDEEC...
Fontionnement :
Sans Electricité
Auto contrôle permanent
Montage simple et rapide
SECURITE ANTIGEL THERMOSTATIQUE
UN SEUL SYSTEME POUR PROTEGER CONTRE LE GEL
Le kit ANTIGLYCOL protège de 25 à 50 mètres de canalisations.
Fonctionne de 0 à 8 BARS - Température maximum 80C°.
Il est autonome et doit équiper toute installation de pompes à chaleur SDEEC contre le gel.
[/b]
Au plaisir de vous lire
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- sam44
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- Localisation : 44 guerande
Re: Module hydraulique sur pompe a chaleur SDEEC et kit anti
Bien joué par ce que c'es vrai que certain constructeur (technibel entre autre) installe des circulateurs énorme.SDEEEC a écrit : Contrairement à la concurrence qui eu mette un circulateur de très gros puissance, donc grosse consommation ce qui n'est pas forcement utile lorsque l'on à une installation standard. @+
Même si on peut jouer sur les 3 vitesses, trés peut d'installateur y touche.
J'ai vu il y'a pas longtemp sur une géo un circulateur de 385 watts pour 24 kw de puissance
Mais bon ce n'est pas toujours le cas plusieurs constructeurs n'installe pas le même circulateur sur toute leurs gamme
La théorie, c'est quand on sait tout et que rien ne fonctionne. La pratique, c'est quand tout fonctionne et que personne ne sait pourquoi.
Nous avons réuni théorie et pratique : Rien ne fonctionne... et personne ne sait pourquoi !
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- stephk
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Re: PACAO 65°C GEOTHERMIE
Comme d'habitude on présente le COP des PAC HT au régime d'une BT là où il est le plus élevé !Salvatore a écrit :Des cops de 5.2 dans quelles conditions ?Vous ne doutez de rienSDEEC a écrit : avec des performances encore inégalées sur le marché
Un COP de 5,2 avec un régime de 10/7°c sur l'échangeur ext. et 30/35°c sur le condenseur, toutes les PAC géothermique le font et même bien mieux
AMZAIR PA42 14kW - 11/2006
instal. : http://www.chaleurterre.com/forum/viewtopic.php?t=3828
itow: http://itow.fr/itow/index.php?r=tabDeBord&u=144527959
DAIKIN ALTHERMA 5Kw - 11/2016
itow: http://itow.fr/itow/index.php?r=tabDeBord&u=1479581340
instal. : http://www.chaleurterre.com/forum/viewtopic.php?t=3828
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DAIKIN ALTHERMA 5Kw - 11/2016
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- Chanbon
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Pour la deuxième fois, j'ai regroupé vos messages. Merci de ne pas poster 36 messages; cela s'apparente à du SPAM.
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Site sur les énergies renouvelables - Géothermie - Aérothermie - Solaire - Eolien - Biomasse
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Bonjour, STEPHK
Voici quelques lignes concernant cette norme qui en principe s'applique à tout les fabricant, qui désire restituer une prestation au norme et de qualité.
JORF n°269 du 20 novembre 2007 page 18963
texte n° 41
ARRETE
Arrêté du 13 novembre 2007 pris pour l'application de l'article 200 quater du code général des impôts relatif aux dépenses d'équipements de l'habitation principale et modifiant l'article 18 bis de l'annexe IV à ce code
NOR: BCFL0752071A
La ministre de l'économie, des finances et de l'emploi et le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique,
Vu le code général des impôts, notamment son article 200 quater et l'annexe IV à ce code, notamment son article 18 bis,
Arrêtent :
Article 1
L'article 18 bis de l'annexe IV au code général des impôts est ainsi rédigé :
« Art. 18 bis. - La liste des équipements, matériaux et appareils mentionnés au 1 de l'article 200 quater du code général des impôts est fixée comme suit :
1. Acquisition de chaudières à basse température utilisées comme mode de chauffage ou de production d'eau chaude ;
2. Acquisition des équipements et matériaux suivants :
a) Chaudières à condensation utilisées comme mode de chauffage ou de production d'eau chaude ;
b) Acquisition de matériaux d'isolation thermique :
1° Matériaux d'isolation thermique des parois opaques :
Planchers bas sur sous-sol, sur vide sanitaire ou sur passage ouvert, murs en façade ou en pignon, possédant une résistance supérieure ou égale à 2,8 mètres carrés Kelvin par watt (m².K/W) ;
Toitures-terrasses possédant une résistance supérieure ou égale à 3 m².K/W ;
Planchers de combles perdus possédant une résistance thermique supérieure ou égale à 5 m².K/W ;
Rampants de toiture et plafonds de combles possédant une résistance thermique supérieure ou égale à 5 m².K/W ;
2° Matériaux d'isolation thermique des parois vitrées :
Fenêtres ou portes-fenêtres composées en tout ou partie de polychlorure de vinyle (PVC), avec un coefficient de transmission thermique (Uw) inférieur ou égal à 1,6 watt par mètre carré Kelvin (W/m².K) ; cette valeur est ramenée à 1,4 W/m².K à partir du 1er janvier 2009 ;
Fenêtres ou portes-fenêtres composées en tout ou partie de bois, autres que celles mentionnées ci-dessus, avec un coefficient de transmission thermique (Uw) inférieur ou égal à 1,8 W/m².K ; cette valeur est ramenée à 1,6 W/m².K à partir du 1er janvier 2009 ;
Fenêtres ou portes-fenêtres métalliques avec un coefficient de transmission thermique (Uw) inférieur ou égal à 2 W/m².K ; cette valeur est ramenée à 1,8 W/m².K à partir du 1er janvier 2009 ;
Vitrages de remplacement à isolation renforcée dénommés également vitrages à faible émissivité, installés sur une menuiserie existante et dont le coefficient de transmission thermique du vitrage (Ug) est inférieur ou égal à 1,5 W/m².K ;
Doubles fenêtres, consistant en la pose sur la baie existante d'une seconde fenêtre à double vitrage renforcé, dont le coefficient de transmission thermique (Uw) est inférieur ou égal à 2 W/m².K ;
3° Volets isolants : volets isolants caractérisés par une résistance thermique additionnelle apportée par l'ensemble volet-lame d'air ventilé supérieure à 0,20 m².K/W ;
4° Calorifugeage de tout ou partie d'une installation de production ou de distribution de chaleur ou d'eau chaude sanitaire avec une résistance thermique supérieure ou égale à 1 m².K/W ;
c) Acquisition d'appareils de régulation de chauffage permettant le réglage manuel ou automatique et la programmation des équipements de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire :
1° Appareils installés dans une maison individuelle : systèmes permettant la régulation centrale des installations de chauffage par thermostat d'ambiance ou par sonde extérieure, avec horloge de programmation ou programmateur mono ou multizone, systèmes permettant les régulations individuelles terminales des émetteurs de chaleur, systèmes de limitation de la puissance électrique du chauffage électrique en fonction de la température extérieure ; systèmes gestionnaires d'énergie ou de délestage de puissance du chauffage électrique ;
2° Appareils installés dans un immeuble collectif : outre les systèmes énumérés au 1°, matériels nécessaires à l'équilibrage des installations de chauffage permettant une répartition correcte de la chaleur délivrée à chaque logement, matériels permettant la mise en cascade de chaudières, à l'exclusion de l'installation de nouvelles chaudières, systèmes de télégestion de chaufferie assurant les fonctions de régulation et de programmation du chauffage, systèmes permettant la régulation centrale des équipements de production d'eau chaude sanitaire dans le cas de production combinée d'eau chaude sanitaire et d'eau destinée au chauffage, compteurs individuels d'énergie thermique et répartiteurs de frais de chauffage ;
3. Intégration à un logement neuf ou acquisition :
a) Equipements de production d'énergie utilisant une source d'énergie renouvelable :
1° Equipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant à l'énergie solaire et dotés de capteurs solaires, disposant d'une certification CSTBat ou Solar Keymark ou équivalente ;
2° Systèmes de fourniture d'électricité à partir de l'énergie solaire respectant les normes EN 61215 ou NF EN 61646 ;
3° Equipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant à l'énergie hydraulique ;
4° Systèmes de fourniture d'électricité à partir de l'énergie éolienne, hydraulique ou de biomasse ;
5° Equipements de chauffage ou de production d'eau chaude indépendants fonctionnant au bois ou autres biomasses, pour lesquels la concentration moyenne de monoxyde de carbone doit être inférieure ou égale à 0,6 %, et dont le rendement énergétique est supérieur ou égal à 70 % selon les référentiels des normes en vigueur, tels que :
- les poêles (norme NF EN 13240 ou NF D 35376 ou NF EN 14785 ou EN 15250) ;
- les foyers fermés et les inserts de cheminées intérieures (norme NF EN 13 229 ou NF D 35376) ;
- les cuisinières utilisées comme mode de chauffage (norme NF EN 12815 ou NF D 32301).
6° Chaudières autres que celles mentionnées au 1 et au a du 2, fonctionnant au bois ou autres biomasses, de rendement énergétique, selon les référentiels des normes en vigueur, supérieur ou égal à 70 % pour les équipements à chargement manuel (norme NF EN 303.5 ou EN 12809), supérieur ou égal à 75 % pour les équipements à chargement automatique (norme NF EN 303.5 ou EN 12809), dont la puissance est inférieure à 300 kW ;
b) De pompes à chaleur spécifiques telles que :
1° Les pompes à chaleur géothermiques à capteur fluide frigorigène de type sol-sol ou sol-eau ayant un coefficient de performance supérieur ou égal à 3,3 pour une température d'évaporation de - 5 °C et une température de condensation de 35 °C ;
2° Les pompes à chaleur géothermiques de type eau glycolée/eau ayant un coefficient de performance supérieur ou égal à 3,3 pour des températures d'entrée et de sortie d'eau glycolée de 0° C et - 3 °C à l'évaporateur, et des températures d'entrée et de sortie d'eau de 30 °C et 35 °C au condenseur, selon le référentiel de la norme d'essai 14511-2 ;
3° Les pompes à chaleur géothermiques de type eau/eau ayant un coefficient de performance supérieur ou égal à 3,3 pour des températures d'entrée et de sortie de 10 °C et 7 °C d'eau à l'évaporateur, et de 30 °C et 35 °C au condenseur, selon le référentiel de la norme d'essai 14511-2 ;
4° Les pompes à chaleur air/eau ayant un coefficient de performance supérieur ou égal à 3,3 pour une température d'entrée d'air de 7 °C à l'évaporateur, et des températures d'entrée et de sortie d'eau de 30 °C et 35 °C au condenseur, selon le référentiel de la norme d'essai 14511-2 ;
5° Les pompes à chaleur air/air de type multisplit (y compris DRV) ou gainable, ayant un coefficient de performance supérieur ou égal à 3,3 pour une température d'entrée d'air de 7 °C à l'évaporateur et de 20 °C au condenseur, selon le référentiel de la norme d'essai 14511-2, et remplissant les critères suivants :
L'appareil, centralisé sur une ou plusieurs unités extérieures, assure le chauffage des pièces composant le logement telles que mentionnées à l'article R. 111-10 du code de la construction et de l'habitation, dès lors que leur superficie est au moins égale à 8 m². Les pièces de service, telles que celles affectées à l'usage exclusif de cuisines, de toilettes ou de salles de bains, ne sont pas prises en compte ;
Chaque pièce équipée doit disposer de son propre organe de régulation automatique, quel que soit le principe de diffusion retenu ;
Le fonctionnement normal de l'équipement est garanti par le fabricant à une température extérieure de - 15 °C ;
La puissance calorifique thermodynamique restituée de l'unité extérieure est supérieure ou égale à 5 kW à une température extérieure de 7 °C. En cas d'installation simultanée de plusieurs unités extérieures, cette condition doit être remplie par au moins l'une d'entre elles ;
L'installation finale a été contrôlée par un organisme d'inspection accrédité selon la norme NF EN ISO/CEI 17020, pour l'un des domaines suivants : électricité/inspections d'installations électriques pour tous les types d'établissements ; énergie, fluides et pureté de l'air/ventilation, conditionnement d'air, thermique, désenfumage - inspection préalable avant mise en service ; énergie, fluides et pureté de l'air/ventilation, conditionnement d'air, thermique, désenfumage ;
c) Equipements de raccordement à un réseau de chaleur, alimenté majoritairement par des énergies renouvelables ou par une installation de cogénération, qui s'entendent des éléments suivants :
Branchement privatif composé de tuyaux et de vannes qui permet de raccorder le réseau de chaleur au poste de livraison de l'immeuble ;
Poste de livraison ou sous-station qui constitue l'échangeur entre le réseau de chaleur et l'immeuble ;
Matériels nécessaires à l'équilibrage et à la mesure de la chaleur qui visent à opérer une répartition correcte de celle-ci. Ces matériels peuvent être installés, selon le cas, avec le poste de livraison, dans les parties communes de l'immeuble collectif ou dans le logement. »
Article 2
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le 1er janvier 2008.
Article 3
Le directeur général des impôts est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 13 novembre 2007.
Le ministre du budget, des comptes publics,
et de la fonction publique,
Eric Woerth
La ministre de l'économie,
des finances et de l'emploi,
Christine Lagarde
En espérant que cette réponse vous soit favorable
Proverbe : Étudier, c'est comme ramer à contre courant, si vous n'avancez pas, vous reculez.
Au plaisir de vous lire
Voici quelques lignes concernant cette norme qui en principe s'applique à tout les fabricant, qui désire restituer une prestation au norme et de qualité.
JORF n°269 du 20 novembre 2007 page 18963
texte n° 41
ARRETE
Arrêté du 13 novembre 2007 pris pour l'application de l'article 200 quater du code général des impôts relatif aux dépenses d'équipements de l'habitation principale et modifiant l'article 18 bis de l'annexe IV à ce code
NOR: BCFL0752071A
La ministre de l'économie, des finances et de l'emploi et le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique,
Vu le code général des impôts, notamment son article 200 quater et l'annexe IV à ce code, notamment son article 18 bis,
Arrêtent :
Article 1
L'article 18 bis de l'annexe IV au code général des impôts est ainsi rédigé :
« Art. 18 bis. - La liste des équipements, matériaux et appareils mentionnés au 1 de l'article 200 quater du code général des impôts est fixée comme suit :
1. Acquisition de chaudières à basse température utilisées comme mode de chauffage ou de production d'eau chaude ;
2. Acquisition des équipements et matériaux suivants :
a) Chaudières à condensation utilisées comme mode de chauffage ou de production d'eau chaude ;
b) Acquisition de matériaux d'isolation thermique :
1° Matériaux d'isolation thermique des parois opaques :
Planchers bas sur sous-sol, sur vide sanitaire ou sur passage ouvert, murs en façade ou en pignon, possédant une résistance supérieure ou égale à 2,8 mètres carrés Kelvin par watt (m².K/W) ;
Toitures-terrasses possédant une résistance supérieure ou égale à 3 m².K/W ;
Planchers de combles perdus possédant une résistance thermique supérieure ou égale à 5 m².K/W ;
Rampants de toiture et plafonds de combles possédant une résistance thermique supérieure ou égale à 5 m².K/W ;
2° Matériaux d'isolation thermique des parois vitrées :
Fenêtres ou portes-fenêtres composées en tout ou partie de polychlorure de vinyle (PVC), avec un coefficient de transmission thermique (Uw) inférieur ou égal à 1,6 watt par mètre carré Kelvin (W/m².K) ; cette valeur est ramenée à 1,4 W/m².K à partir du 1er janvier 2009 ;
Fenêtres ou portes-fenêtres composées en tout ou partie de bois, autres que celles mentionnées ci-dessus, avec un coefficient de transmission thermique (Uw) inférieur ou égal à 1,8 W/m².K ; cette valeur est ramenée à 1,6 W/m².K à partir du 1er janvier 2009 ;
Fenêtres ou portes-fenêtres métalliques avec un coefficient de transmission thermique (Uw) inférieur ou égal à 2 W/m².K ; cette valeur est ramenée à 1,8 W/m².K à partir du 1er janvier 2009 ;
Vitrages de remplacement à isolation renforcée dénommés également vitrages à faible émissivité, installés sur une menuiserie existante et dont le coefficient de transmission thermique du vitrage (Ug) est inférieur ou égal à 1,5 W/m².K ;
Doubles fenêtres, consistant en la pose sur la baie existante d'une seconde fenêtre à double vitrage renforcé, dont le coefficient de transmission thermique (Uw) est inférieur ou égal à 2 W/m².K ;
3° Volets isolants : volets isolants caractérisés par une résistance thermique additionnelle apportée par l'ensemble volet-lame d'air ventilé supérieure à 0,20 m².K/W ;
4° Calorifugeage de tout ou partie d'une installation de production ou de distribution de chaleur ou d'eau chaude sanitaire avec une résistance thermique supérieure ou égale à 1 m².K/W ;
c) Acquisition d'appareils de régulation de chauffage permettant le réglage manuel ou automatique et la programmation des équipements de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire :
1° Appareils installés dans une maison individuelle : systèmes permettant la régulation centrale des installations de chauffage par thermostat d'ambiance ou par sonde extérieure, avec horloge de programmation ou programmateur mono ou multizone, systèmes permettant les régulations individuelles terminales des émetteurs de chaleur, systèmes de limitation de la puissance électrique du chauffage électrique en fonction de la température extérieure ; systèmes gestionnaires d'énergie ou de délestage de puissance du chauffage électrique ;
2° Appareils installés dans un immeuble collectif : outre les systèmes énumérés au 1°, matériels nécessaires à l'équilibrage des installations de chauffage permettant une répartition correcte de la chaleur délivrée à chaque logement, matériels permettant la mise en cascade de chaudières, à l'exclusion de l'installation de nouvelles chaudières, systèmes de télégestion de chaufferie assurant les fonctions de régulation et de programmation du chauffage, systèmes permettant la régulation centrale des équipements de production d'eau chaude sanitaire dans le cas de production combinée d'eau chaude sanitaire et d'eau destinée au chauffage, compteurs individuels d'énergie thermique et répartiteurs de frais de chauffage ;
3. Intégration à un logement neuf ou acquisition :
a) Equipements de production d'énergie utilisant une source d'énergie renouvelable :
1° Equipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant à l'énergie solaire et dotés de capteurs solaires, disposant d'une certification CSTBat ou Solar Keymark ou équivalente ;
2° Systèmes de fourniture d'électricité à partir de l'énergie solaire respectant les normes EN 61215 ou NF EN 61646 ;
3° Equipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant à l'énergie hydraulique ;
4° Systèmes de fourniture d'électricité à partir de l'énergie éolienne, hydraulique ou de biomasse ;
5° Equipements de chauffage ou de production d'eau chaude indépendants fonctionnant au bois ou autres biomasses, pour lesquels la concentration moyenne de monoxyde de carbone doit être inférieure ou égale à 0,6 %, et dont le rendement énergétique est supérieur ou égal à 70 % selon les référentiels des normes en vigueur, tels que :
- les poêles (norme NF EN 13240 ou NF D 35376 ou NF EN 14785 ou EN 15250) ;
- les foyers fermés et les inserts de cheminées intérieures (norme NF EN 13 229 ou NF D 35376) ;
- les cuisinières utilisées comme mode de chauffage (norme NF EN 12815 ou NF D 32301).
6° Chaudières autres que celles mentionnées au 1 et au a du 2, fonctionnant au bois ou autres biomasses, de rendement énergétique, selon les référentiels des normes en vigueur, supérieur ou égal à 70 % pour les équipements à chargement manuel (norme NF EN 303.5 ou EN 12809), supérieur ou égal à 75 % pour les équipements à chargement automatique (norme NF EN 303.5 ou EN 12809), dont la puissance est inférieure à 300 kW ;
b) De pompes à chaleur spécifiques telles que :
1° Les pompes à chaleur géothermiques à capteur fluide frigorigène de type sol-sol ou sol-eau ayant un coefficient de performance supérieur ou égal à 3,3 pour une température d'évaporation de - 5 °C et une température de condensation de 35 °C ;
2° Les pompes à chaleur géothermiques de type eau glycolée/eau ayant un coefficient de performance supérieur ou égal à 3,3 pour des températures d'entrée et de sortie d'eau glycolée de 0° C et - 3 °C à l'évaporateur, et des températures d'entrée et de sortie d'eau de 30 °C et 35 °C au condenseur, selon le référentiel de la norme d'essai 14511-2 ;
3° Les pompes à chaleur géothermiques de type eau/eau ayant un coefficient de performance supérieur ou égal à 3,3 pour des températures d'entrée et de sortie de 10 °C et 7 °C d'eau à l'évaporateur, et de 30 °C et 35 °C au condenseur, selon le référentiel de la norme d'essai 14511-2 ;
4° Les pompes à chaleur air/eau ayant un coefficient de performance supérieur ou égal à 3,3 pour une température d'entrée d'air de 7 °C à l'évaporateur, et des températures d'entrée et de sortie d'eau de 30 °C et 35 °C au condenseur, selon le référentiel de la norme d'essai 14511-2 ;
5° Les pompes à chaleur air/air de type multisplit (y compris DRV) ou gainable, ayant un coefficient de performance supérieur ou égal à 3,3 pour une température d'entrée d'air de 7 °C à l'évaporateur et de 20 °C au condenseur, selon le référentiel de la norme d'essai 14511-2, et remplissant les critères suivants :
L'appareil, centralisé sur une ou plusieurs unités extérieures, assure le chauffage des pièces composant le logement telles que mentionnées à l'article R. 111-10 du code de la construction et de l'habitation, dès lors que leur superficie est au moins égale à 8 m². Les pièces de service, telles que celles affectées à l'usage exclusif de cuisines, de toilettes ou de salles de bains, ne sont pas prises en compte ;
Chaque pièce équipée doit disposer de son propre organe de régulation automatique, quel que soit le principe de diffusion retenu ;
Le fonctionnement normal de l'équipement est garanti par le fabricant à une température extérieure de - 15 °C ;
La puissance calorifique thermodynamique restituée de l'unité extérieure est supérieure ou égale à 5 kW à une température extérieure de 7 °C. En cas d'installation simultanée de plusieurs unités extérieures, cette condition doit être remplie par au moins l'une d'entre elles ;
L'installation finale a été contrôlée par un organisme d'inspection accrédité selon la norme NF EN ISO/CEI 17020, pour l'un des domaines suivants : électricité/inspections d'installations électriques pour tous les types d'établissements ; énergie, fluides et pureté de l'air/ventilation, conditionnement d'air, thermique, désenfumage - inspection préalable avant mise en service ; énergie, fluides et pureté de l'air/ventilation, conditionnement d'air, thermique, désenfumage ;
c) Equipements de raccordement à un réseau de chaleur, alimenté majoritairement par des énergies renouvelables ou par une installation de cogénération, qui s'entendent des éléments suivants :
Branchement privatif composé de tuyaux et de vannes qui permet de raccorder le réseau de chaleur au poste de livraison de l'immeuble ;
Poste de livraison ou sous-station qui constitue l'échangeur entre le réseau de chaleur et l'immeuble ;
Matériels nécessaires à l'équilibrage et à la mesure de la chaleur qui visent à opérer une répartition correcte de celle-ci. Ces matériels peuvent être installés, selon le cas, avec le poste de livraison, dans les parties communes de l'immeuble collectif ou dans le logement. »
Article 2
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le 1er janvier 2008.
Article 3
Le directeur général des impôts est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 13 novembre 2007.
Le ministre du budget, des comptes publics,
et de la fonction publique,
Eric Woerth
La ministre de l'économie,
des finances et de l'emploi,
Christine Lagarde
En espérant que cette réponse vous soit favorable
Proverbe : Étudier, c'est comme ramer à contre courant, si vous n'avancez pas, vous reculez.
Au plaisir de vous lire
COURBE DE PUISSANCE
BONJOUR,
COURBE DE PUISSANCE "PUISSANCE ET COP"
Afin de répondre au mieux à votre attente les courbes de puissance sont disponible en téléchargement, sur le site web : www.sdeec.fr dans la section documentation (en haut à droite)
vous souhaitant bonne lecture
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@+
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- stephk
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Oh lala, on mélange tout mon petit monsieur, vous nous copié/collé les conditions d'attributions du crédit d'impots, c'est pas la bible des installateurs pour réaliser une installation de qualité !
C'est pas parce que les impots impose qu'une PAC air/eau doit avoir un COP mini de 3,3 à+7°c ext. avec un régime de 30/35°c pour obtenir un CI, que vous êtes obligé de nous balancer le COP d'une PAC HT avec le régime d'une BT et qui n'a rien d'exceptionelle !
Pour les PAC HT il serait normale d'indiqué deux COP, un en régime BT et l'autre en régime HT, c'est juste de l'honnêteté vis à vis du client !
Remettez-vous à ramer vous êtes dans le sable
+1 pour les multi-post, c'est pas une poubelle ici !
C'est pas parce que les impots impose qu'une PAC air/eau doit avoir un COP mini de 3,3 à+7°c ext. avec un régime de 30/35°c pour obtenir un CI, que vous êtes obligé de nous balancer le COP d'une PAC HT avec le régime d'une BT et qui n'a rien d'exceptionelle !
Pour les PAC HT il serait normale d'indiqué deux COP, un en régime BT et l'autre en régime HT, c'est juste de l'honnêteté vis à vis du client !
Remettez-vous à ramer vous êtes dans le sable
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AMZAIR PA42 14kW - 11/2006
instal. : http://www.chaleurterre.com/forum/viewtopic.php?t=3828
itow: http://itow.fr/itow/index.php?r=tabDeBord&u=144527959
DAIKIN ALTHERMA 5Kw - 11/2016
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Ouaouh ! C'est chaud bouillant là ! C'est l'été, le COP est au maxi ou bien ?
M'sieur SDEEC, le mieux aurait peut-être été de mettre directement le lien sur le tableau http://www.sdeec.fr/doc/courbes%20de%20 ... v.2009.pdf
Après chacun se fait sa religion
M'sieur SDEEC, le mieux aurait peut-être été de mettre directement le lien sur le tableau http://www.sdeec.fr/doc/courbes%20de%20 ... v.2009.pdf
Après chacun se fait sa religion
Mitsubishi Ecodan/Borö 125 "split" sur radiateurs - maison de 1990 - 255m2
Rebonjour, STEPHK
Je suis tout à faire d'accord avec l'idée d'indiquer les COP et puissances calorifiques, pour des régimes de température allant avec le mode fonctionnement des PAC HT.
Pour ce faire et vous renseigner au mieux, veuillez consulter notre site web : www.sdeec.fr
section documentation (en haut à droite) et votre souhait sera réalisé. (fichier à télécharger "TABLEAUX PERFORMANCE PAC65 " )
Lien : http://www.sdeec.fr/documentation-sdeec.html
SDEEC met un point d'honneur sur la qualité et la transparence des performance de ses produits, En espérant avoir répondu à vos attente.
vous souhaitant bonne lecture
au plaisir de vous lire
@+
Je suis tout à faire d'accord avec l'idée d'indiquer les COP et puissances calorifiques, pour des régimes de température allant avec le mode fonctionnement des PAC HT.
Pour ce faire et vous renseigner au mieux, veuillez consulter notre site web : www.sdeec.fr
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